Procès-verbaux des conseils communautaires
Arrêtés
Délibérations du conseil communautaire
Rapports d'activités
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Rapport égalité femmes hommes
Avis du conseil de développement
Appel à candidature
Règlement jeu-concours
Enquête publique

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
avril2024 :
Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 15 - Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA EnR)

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 13 - Avis sur la demande d’autorisation environnementale Canal à grand gabarit SEINE-NORD EUROPE

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 12 - Convention de partenariat relative à la participation de Douaisis Agglo au financement des aides, des régimes d’aides et des structures d’accompagnement en lien avec la Région Hauts-de-France

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 8 - Modifications des modalités d’exercice du télétravail et Mise en place d’une charte du télétravail

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 7 – Harmonisation du temps de travail et adoption d’un règlement du temps de travail

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 5 - Application de gratuités dans le cadre de la mise en place de visites guidées et activités durant l’opération « Embarquement pour la Scarpe »

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 2 - Gratuités pour « Loisiparc en fête » et opérations de communication

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 -1 - Contrôle de gestion de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives et débat concernant les exercices 2018 et suivants

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Publié le 16 avril 2024

12/04/2024 - 31 - Délégation d’attribution au bureau communautaire - Avenants à la convention de délégation de compétence relative aux « aides à la pierre » parc social (DOUAISIS AGGLO / Etat) et avenants à la convention pour la gestion des aides à l’habi

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Publié le 16 avril 2024

12/04/2024 - 6 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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mars2024 :
Publié le 18 mars 2024

15/03/2024 - 2 - Modification du tableau des effectifs – suppressions de postes

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Publié le 18 mars 2024

15/03/2024 - 1 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des budgets 2024

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février2024 :
Publié le 27 février 2024

16/02/2024 -1- Quartier d'affaires EURADOUAI - Terrain à usage de parking public - Approbation du principe de désaffectation du bien

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Publié le 27 février 2024

16/02/2024 -2- Equipements culturels et sportifs – gratuités pour opérations de communication

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Publié le 19 février 2024

16/02/2024 -6- Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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