Délibérations de 2022 - Douaisis Agglo

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Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

Année 2022 :

avril2023 :

Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 10R - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux avances remboursables versées du budget général vers les budgets annexes - Exercice 2022

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Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 9R - Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2022

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Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 8R - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 - Exercice 2022

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Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 7R - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Ermitage II) – Exercice 2022

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mars2023 :

Publié le 10 mars 2023

15/12/2022 - 48 - CAO spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un ALAE, d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire - Election des membres

Commission d’Appel d’Offres spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un atelier du livre ancien et de l’estampe (ALAE), d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire - Election des membres – DA-22BG077

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décembre2022 :

Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 59 - Convention de délégation des aides la pierre : Avenant 2022-5 aux conventions de délégation de compétences et Convention de délégation de compétence : Avenant 2022-2 pour la gestion des aides à l’habitat privé

Convention de délégation des aides la pierre : Avenant 2022-5 aux conventions de délégation de compétences (DOUAISIS AGGLO/ETAT) et Convention de délégation de compétence : Avenant 2022-2 pour la gestion des aides à l’habitat privé (DOUAISIS AGGLO/ Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat)

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 55 - NPNRU – Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sin-le-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flers-en-Escrebieux

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sinle-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flersen-Escrebieux

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 47 - CAO spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un atelier du livre ancien et de l’estampe, d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 56 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Approbation de la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de DOUAISIS AGGLO cofinancés par l’ANRU dans le cadre du NPNRU

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 63 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre de la compétence Assainissement collectif - Remplacement d’un délégué

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 60 - Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2023 – Communes de Dechy - Flers en Escrebieux - Sin le Noble - Waziers – Avis de Douaisis Agglo

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et la signature des marchés suivants : «n° DA-22BG029, DA-22BG033, DA-22SK039, DA-22AS053, DA22BG068, DA-22BG070 »

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 58 - Avenant 2022-4 à la Convention de délégation des aides à la Pierre 2017- 2022 – Ajustements des autorisations d’engagement ERBM

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 52 - ARKEOS – LEGENDORIA - ORIONIS - Inscription d’ARKEOS, LEGENDORIA et ORIONIS sur la plateforme Pass Culture Pro et acceptation du paiement des activités par le Pass Culture

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 51 - – ORIONIS – Tarifs Orionis

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 43 - Trame verte et bleue - Reconnaissance d’intérêt commun des parcelles du terril de l’Escarpelle à Râches et de la partie Sud de la Sablière d’Hamel

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 40 - Trame verte et bleue - Concours photos 2023 « Les paysages de DOUAISIS AGGLO »

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 27 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession ENEDIS – Répartition communale 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 22 - Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et à un accroissement saisonnier d’activité autorisant le recrutement d’agents contractuels sur ces emplois

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 20 - Aménagement de la DSC part 4 et de la DSC relative aux installations éoliennes et photovoltaïques suite à la réforme des impôts de production

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 19 - Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2023

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 10 - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux avances remboursables versées du budget général vers les budgets annexes - Exercice 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 9 - – Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 8 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 - Exercice 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 7 - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Ermitage II) – Exercice 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 5 - PLANETARIUM « ORIONIS » - Dépôt du nom et du logo à l’INPI

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 1 - Déclaration d’intérêt communautaire de l’Atelier du Livre Ancien et de l’Estampe et de la Lecture Publique

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Publié le 21 décembre 2022

15/12/2022 - 21 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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Publié le 16 décembre 2022

15/12/2022 - 2 - Avenant n°6_DSP-2021-01 - Délégation de Service Public relative à la gestion du centre des expositions GAYANT EXPO à la Société Publique Locale GAYANT

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octobre2022 :

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 20 - Extension des consignes de tri – Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 15 - Partenariat IMT Nord Europe « Douaisis Pulse » : dépôt du dossier PIA4 « Pôle d’excellence numérique bâtiment » - Convention avec l’IMT - Délégation d’attribution au Président de la communauté d’agglomération

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 12 - Territoire de Dechy – Zone d’Aménagement Concertée du Luc – Délégation du droit de préemption urbain par la ville de Dechy

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 11 - Revalorisation du titre restaurant

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 4 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2022

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 35 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2023 – Commune de Douai

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 32 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au Syndicat mixte « Pôle Métropolitain Artois Douaisis » - Remplacement d’un délégué et désignation d’un sixième délégué

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15/12/2022 - 10R - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux avances remboursables versées du budget général vers les budgets annexes - Exercice 2022

15/12/2022 - 9R - Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2022

15/12/2022 - 8R - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 - Exercice 2022

15/12/2022 - 7R - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Ermitage II) – Exercice 2022

15/12/2022 - 48 - CAO spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un ALAE, d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire - Election des membres

15/12/2022 - 59 - Convention de délégation des aides la pierre : Avenant 2022-5 aux conventions de délégation de compétences et Convention de délégation de compétence : Avenant 2022-2 pour la gestion des aides à l’habitat privé

15/12/2022 - 55 - NPNRU – Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sin-le-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flers-en-Escrebieux

15/12/2022 - 47 - CAO spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un atelier du livre ancien et de l’estampe, d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire

15/12/2022 - 56 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Approbation de la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de DOUAISIS AGGLO cofinancés par l’ANRU dans le cadre du NPNRU

15/12/2022 - 63 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre de la compétence Assainissement collectif - Remplacement d’un délégué

15/12/2022 - 60 - Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2023 – Communes de Dechy - Flers en Escrebieux - Sin le Noble - Waziers – Avis de Douaisis Agglo

15/12/2022 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et la signature des marchés suivants : «n° DA-22BG029, DA-22BG033, DA-22SK039, DA-22AS053, DA22BG068, DA-22BG070 »

15/12/2022 - 58 - Avenant 2022-4 à la Convention de délégation des aides à la Pierre 2017- 2022 – Ajustements des autorisations d’engagement ERBM

15/12/2022 - 52 - ARKEOS – LEGENDORIA - ORIONIS - Inscription d’ARKEOS, LEGENDORIA et ORIONIS sur la plateforme Pass Culture Pro et acceptation du paiement des activités par le Pass Culture

15/12/2022 - 51 - – ORIONIS – Tarifs Orionis

15/12/2022 - 43 - Trame verte et bleue - Reconnaissance d’intérêt commun des parcelles du terril de l’Escarpelle à Râches et de la partie Sud de la Sablière d’Hamel

15/12/2022 - 40 - Trame verte et bleue - Concours photos 2023 « Les paysages de DOUAISIS AGGLO »

15/12/2022 - 27 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession ENEDIS – Répartition communale 2022

15/12/2022 - 22 - Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et à un accroissement saisonnier d’activité autorisant le recrutement d’agents contractuels sur ces emplois

15/12/2022 - 20 - Aménagement de la DSC part 4 et de la DSC relative aux installations éoliennes et photovoltaïques suite à la réforme des impôts de production

15/12/2022 - 19 - Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2023

15/12/2022 - 10 - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux avances remboursables versées du budget général vers les budgets annexes - Exercice 2022

15/12/2022 - 9 - – Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2022

15/12/2022 - 8 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 - Exercice 2022

15/12/2022 - 7 - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Ermitage II) – Exercice 2022

15/12/2022 - 5 - PLANETARIUM « ORIONIS » - Dépôt du nom et du logo à l’INPI

15/12/2022 - 1 - Déclaration d’intérêt communautaire de l’Atelier du Livre Ancien et de l’Estampe et de la Lecture Publique

15/12/2022 - 21 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

15/12/2022 - 2 - Avenant n°6_DSP-2021-01 - Délégation de Service Public relative à la gestion du centre des expositions GAYANT EXPO à la Société Publique Locale GAYANT

07/10/2022 - 20 - Extension des consignes de tri – Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

07/10/2022 - 15 - Partenariat IMT Nord Europe « Douaisis Pulse » : dépôt du dossier PIA4 « Pôle d’excellence numérique bâtiment » - Convention avec l’IMT - Délégation d’attribution au Président de la communauté d’agglomération

07/10/2022 - 12 - Territoire de Dechy – Zone d’Aménagement Concertée du Luc – Délégation du droit de préemption urbain par la ville de Dechy

07/10/2022 - 11 - Revalorisation du titre restaurant

07/10/2022 - 4 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2022

07/10/2022 - 35 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2023 – Commune de Douai

07/10/2022 - 32 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au Syndicat mixte « Pôle Métropolitain Artois Douaisis » - Remplacement d’un délégué et désignation d’un sixième délégué

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