Délibérations de 2022 - Douaisis Agglo

Retrouvez les délibérations organisées par années

Année 2022 :

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 12 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Publié le 09 septembre 2022

Retrouvez les délibérations organisées par années

24/06/2022-23– SOURCEANE/PATINOIRE - Contrat de délégation de service public sous forme d’affermage ayant pour objet l'exploitation du centre aquatique Sourcéane et de la future patinoire – Approbation du choix du délégataire

24/06/2022-22 - ARKEOS – Tarifs des produits en vente à la boutique d’Arkéos Musée-Parc archéologique - Complément

24/06/2022-21 - – Présentation du Rapport Social Unique (RSU) pour l’année 2020

24/06/2022-20 - Signature des conventions de transfert de comptes épargne temps (CET) dans le cadre de la mobilité des agents – Délégation d’attribution au Président

24/06/2022–19 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes – Modification d’intitulés de postes

24/06/2022–19 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes – Modification d’intitulés de postes

24/06/2022-18 - Projet d’usine de construction de batteries pour véhicules électriques - Reversement fiscal (TFB) – Création de nouvelles parts de Dotation de Solidarité Communautaire – part 8, 9 et 10

24/06/2022-17 - Projet d’usine de construction de batteries pour véhicules électriques - Reversement fiscal (TFB) - Convention

24/06/2022-16 - Régie comptable d’avances diverses dépenses - Modifications

24/06/2022-15 - Régie comptable de recettes pour l’encaissement de la taxe de séjour – Modification

24/06/2022-14 – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 – Affectation et tirage (1 dossier déposé)

24/06/2022-13 - Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2015-2017 – Affectation et tirage (1 dossier déposé)

24/06/2022–12 - Fonds de concours aux communes – Année 2022 – Affectation (13 dossiers déposés)

24/06/2022-11 – Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire

24/06/2022–10 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 - Exercice 2022

24/06/2022-9 - Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2022

24/06/2022-8 - Comptes rendus annuels à la collectivité (CRAC) 2021 – Parcs d’activités : EcoPark - Ermitage I - Ermitage II – EcoQuartier du Raquet

24/06/2022-7 - Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2021

24/06/2022–6 - Comptes administratifs et de gestion 2021 – Affectation des résultats

24/06/2022-5 - Comptes administratifs et de gestion 2021

24/06/2022- 4 - Tarifs produits boutique - Complément

24/06/2022-3 - Tarifs billettique de LOISIPARC – Modification (Soirées à thème payantes les samedis de juillet et août)

24/06/2022-2 - Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Société de Transports de l’Arrondissement de Douai (STAD) – Présentation

24/06/2022-1 - Liquidation EPIC Gayant – Reversement d’une aide financière COVID à la SPL Gayant

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