Délibérations de 2023 - Douaisis Agglo

Procès-verbaux des conseils communautaires

Délibérations du conseil communautaire

Rapports d'activités

Rapports annuels

Rapport égalité femmes hommes

Avis du conseil de développement

Appel à candidature

Règlement jeu-concours

Enquête publique

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

décembre2023 :

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 5 - Création de la régie Douaisis Agglo tourisme - Convention type de vente de billetterie et boutique – Délégation d’attribution au Président

Publié le 20 août 2024

21/12/2023 - 32 - Cohésion sociale - Signature du contrat local de santé (CLS) du Douaisis 2024-2028

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 4 - Création de la régie Douaisis Agglo tourisme - Convention type de partenariat – Délégation d’attribution au Président

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 3 - Dissolution de l’EPIC « Douaisis tourisme » et création d’une régie dotée de la seule autonomie financière – Reprise de l’ensemble des actes, droits et obligations de Douaisis tourisme par Douaisis Agglo

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 67 - Tarif d’occupation de la voirie communautaire – Installation de commerces ou restaurateurs ambulants

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 66 - Modification du règlement intérieur – Fonctionnement des commissions de travail

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 64 - Déplacement d’une délégation en Chine du 18 au 24 mars 2024 – Mandat spécial

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 61 - Boutiques Orionis Planétarium du Douaisis, Musée-Parc Arkéos, Légendoria le Royaume des Contes et Légendes - Mise à jour des prix de vente des livres délibérés

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 60 - Equipements culturels – ARKEOS - Boutique Musée-parc Arkéos – Mise à jour des prix de vente

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 56 - Trame verte et bleue - Terrils de l’Escarpelle et des Pâturelles – Intérêt commun et gestion des sites

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 55 - Trame verte et bleue - Site de la sablière d’Hamel – Extension de l’intérêt commun

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 38 - Aire d’accueil des gens du voyage – Modification de la tarification, des documents et des règlements intérieurs de l’aire de grand passage de Cuincy/Lambres-lez-Douai et de l’aire d’accueil de Dechy/Sin-le-Noble

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 34 - Programme d’Actions (PA) 2024 au titre de la convention des aides à la pierre et de la convention de gestion ANAH

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 33 - Demande d’agrément « Mon Accompagnateur Rénov’ » (MAR)

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 20 - Modification du financement du service public des eaux pluviales

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 19 - Création, modification et suppression de régie comptable d’avances, de recettes et mixtes – Délégation d’attribution au Président

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 18 - Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2024

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 12 - Création d’un budget annexe en comptabilité de stocks pour EURADOUAI

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 11 - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux avances remboursables versées du budget général vers les budgets annexes - Exercice 2023

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 10 - Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2023

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 9 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 - Exercice 2023

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 8 - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour le budget Ecopark) – Exercice 2023

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 7 - Technologie de l’information et de la communication – Redevances TELECOMS

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 65 - Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2024– Communes de Dechy – Douai - Flers en Escrebieux - Sin le Noble - Waziers

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 26 - Modification des modalités d’exercice du télétravail

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 25 - Régularisation des modalités de calcul des congés annuels

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 24 - Annualisation du temps de travail de LOISIPARC

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 23 - Récupération des heures supplémentaires et IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux supplémentaires)

Publié le 28 décembre 2023

21/12/2023 - 22 - Délibération portant création d'emplois non permanents et autorisant le recrutement d'agents contractuels et vacataires sur ces emplois

Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) et à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) et autorisant le recrutement d’agents contractuels et vacataires sur ces emplois

Publié le 26 décembre 2023

21/12/2023 - 21 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes - Suppression de postes

octobre2023 :

Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 27 - Mise en place d’un référent déontologue pour les élus de DOUAISIS AGGLO

Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 26 - Fixation des valeurs de redevances d’assainissement non collectif

Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 23 - Déplacement d’une délégation en Chine du 13 au 19 novembre 2023 – Mandat spécial

Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 21 - Tarifs « Location d’espaces et accueil de séminaires » - Orionis Planétarium du Douaisis, Musée-Parc Arkéos, Légendoria le Royaume des Contes et Légendes

Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 20 - ORIONIS - Planétarium du Douaisis – ajout de tarifs et création de tarifs couplés

Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 19 - ORIONIS – Tarifs boutique

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