Délibérations de 2023 - Douaisis Agglo

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Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

octobre2023 :

Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 17 - ARKEOS – Tarifs boutique

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 16 - ARKEOS – Modification des tarifs du musée et du parc

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 15 - ARKEOS – Modification du règlement intérieur

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 14 - Demande de renouvellement de l’habilitation en matière de diagnostics et de fouilles

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 12 - Modification du tableau des effectifs – Suppressions des postes restés vacants au tableau des effectifs

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 11 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 6 - Création d’une régie mixte de recettes et d’avances DOUAISIS AGGLO TOURISME – Délégation d’attribution au Président

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 5 - Régie de recettes pour l’encaissement de la taxe de séjour - Modification

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 4 - Adoption du règlement budgétaire et financier de Douaisis Agglo (passage à la nomenclature M57)

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 3 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2023

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Publié le 25 octobre 2023

20/10/2023 - 2 - Décisions modificatives budgétaires n°2 (et n°1 pour les budgets Ermitage II et Ecopark) – Exercice 2023

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 30 - Recomposition de commissions : Commissions de travail « Finances » et « Habitat» - CCSPL

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 29 - Représentation de Douaisis Agglo dans divers organismes et associations – Nouvelles désignations

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 28 - – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMAPI – Modification

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 27 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis – Modification

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 26 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Modification

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 25 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD – Modification

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 24 - Convention entre DOUAISIS AGGLO et la DDTM59 relative aux conditions de mise en œuvre, dans le cadre d’une expérimentation, de l’Autorisation Préalable de Mise en Location et du permis de diviser sur 4 communes du territoire

Convention entre DOUAISIS AGGLO et la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord (DDTM59) relative aux conditions de mise en œuvre, dans le cadre d’une expérimentation, de l’Autorisation Préalable de Mise en Location et du permis de diviser sur 4 communes du territoire - Délégation d’attribution au bureau communautaire

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 23 - Avenants à la convention de délégation de compétence relative aux « aides à la pierre » (DOUAISIS AGGLO / Etat) et avenants à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé (DOUAISIS AGGLO / Anah)

Avenants à la convention de délégation de compétence relative aux « aides à la pierre » (DOUAISIS AGGLO / Etat) et avenants à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé (DOUAISIS AGGLO / Anah) - Délégation d’attribution au bureau communautaire

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 17 - Assainissement non collectif : Disposition prévue (part contrôle) en cas de défaut de contrôle des installations privatives d’assainissement non collectif

Assainissement non collectif : Disposition prévue (part contrôle) en cas de défaut de contrôle des installations privatives d’assainissement non collectif – Loi climat et résilience n°2021-1104 du 22 août 2021 – art 62 - publiée le 24 août 2021

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 16 - Assainissement collectif : Dispositif en cas de défaut de mise en conformité des installations privatives d’assainissement – Loi climat et résilience n°2021-1104 du 22 août 2021 – art 62 - publiée le 24 août 2021

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 15 - Tarification du branchement au réseau public de collecte

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 14 - Modification de la valeur de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 13 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession ENEDIS - Répartition communale 2023

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Publié le 25 octobre 2023

06/10/2023 - 12 - Râches – rue de la Résistance : Proposition de déclaration d’intérêt communautaire

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Publié le 23 octobre 2023

19/10/2023 – 2– Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté EURADOUAI - Approbation du programme des équipements publics modifié

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Publié le 23 octobre 2023

19/10/2023 – 1– Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté EURADOUAI - Approbation du dossier modificatif de réalisation de ZAC

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Publié le 10 octobre 2023

06/10/2023 - 9 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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Publié le 10 octobre 2023

06/10/2023 - 5 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Délibération Douaisis Agglo (article L5211-57 du CGCT)

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juillet2023 :

Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 43 - Opération « journée solidaire dans le Douaisis » - Gratuité d’accès au musée parc Arkéos, à Loisiparc et au boulodrome

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 41 - Délégations au Président pour l’attribution et la signature des marchés suivants :« DA-22BG040, DA-22BG059, DA-22BG061, DA22EP065, DA-22BG074, DA-22BG081, DA-23EP004, DA-23DC006, DA23BG009, DA-23BG012, DA-23BG020, DA-23BG017, DA-23BG018

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 40 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP urbaines et eau potable - Remplacement d’un délégué

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 39 - Désignation des représentants de Douaisis Agglo au Conseil d’administration des 3 établissements de la cité scolaire E. Labbé et F. Rabelais

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 36 - Gratuités des équipements culturels et sportifs – Délégation d’attribution au Président

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 35 - ARKEOS – Tarifs de la taverne médiévale

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 34 - ARKEOS - Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE

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20/10/2023 - 17 - ARKEOS – Tarifs boutique

20/10/2023 - 16 - ARKEOS – Modification des tarifs du musée et du parc

20/10/2023 - 15 - ARKEOS – Modification du règlement intérieur

20/10/2023 - 14 - Demande de renouvellement de l’habilitation en matière de diagnostics et de fouilles

20/10/2023 - 12 - Modification du tableau des effectifs – Suppressions des postes restés vacants au tableau des effectifs

20/10/2023 - 11 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

20/10/2023 - 6 - Création d’une régie mixte de recettes et d’avances DOUAISIS AGGLO TOURISME – Délégation d’attribution au Président

20/10/2023 - 5 - Régie de recettes pour l’encaissement de la taxe de séjour - Modification

20/10/2023 - 4 - Adoption du règlement budgétaire et financier de Douaisis Agglo (passage à la nomenclature M57)

20/10/2023 - 3 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2023

20/10/2023 - 2 - Décisions modificatives budgétaires n°2 (et n°1 pour les budgets Ermitage II et Ecopark) – Exercice 2023

06/10/2023 - 30 - Recomposition de commissions : Commissions de travail « Finances » et « Habitat» - CCSPL

06/10/2023 - 29 - Représentation de Douaisis Agglo dans divers organismes et associations – Nouvelles désignations

06/10/2023 - 28 - – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMAPI – Modification

06/10/2023 - 27 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis – Modification

06/10/2023 - 26 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Modification

06/10/2023 - 25 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD – Modification

06/10/2023 - 24 - Convention entre DOUAISIS AGGLO et la DDTM59 relative aux conditions de mise en œuvre, dans le cadre d’une expérimentation, de l’Autorisation Préalable de Mise en Location et du permis de diviser sur 4 communes du territoire

06/10/2023 - 23 - Avenants à la convention de délégation de compétence relative aux « aides à la pierre » (DOUAISIS AGGLO / Etat) et avenants à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé (DOUAISIS AGGLO / Anah)

06/10/2023 - 17 - Assainissement non collectif : Disposition prévue (part contrôle) en cas de défaut de contrôle des installations privatives d’assainissement non collectif

06/10/2023 - 16 - Assainissement collectif : Dispositif en cas de défaut de mise en conformité des installations privatives d’assainissement – Loi climat et résilience n°2021-1104 du 22 août 2021 – art 62 - publiée le 24 août 2021

06/10/2023 - 15 - Tarification du branchement au réseau public de collecte

06/10/2023 - 14 - Modification de la valeur de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

06/10/2023 - 13 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession ENEDIS - Répartition communale 2023

06/10/2023 - 12 - Râches – rue de la Résistance : Proposition de déclaration d’intérêt communautaire

19/10/2023 – 2– Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté EURADOUAI - Approbation du programme des équipements publics modifié

19/10/2023 – 1– Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté EURADOUAI - Approbation du dossier modificatif de réalisation de ZAC

06/10/2023 - 9 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

06/10/2023 - 5 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Délibération Douaisis Agglo (article L5211-57 du CGCT)

06/07/2023 - 43 - Opération « journée solidaire dans le Douaisis » - Gratuité d’accès au musée parc Arkéos, à Loisiparc et au boulodrome

06/07/2023 - 41 - Délégations au Président pour l’attribution et la signature des marchés suivants :« DA-22BG040, DA-22BG059, DA-22BG061, DA22EP065, DA-22BG074, DA-22BG081, DA-23EP004, DA-23DC006, DA23BG009, DA-23BG012, DA-23BG020, DA-23BG017, DA-23BG018

06/07/2023 - 40 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP urbaines et eau potable - Remplacement d’un délégué

06/07/2023 - 39 - Désignation des représentants de Douaisis Agglo au Conseil d’administration des 3 établissements de la cité scolaire E. Labbé et F. Rabelais

06/07/2023 - 36 - Gratuités des équipements culturels et sportifs – Délégation d’attribution au Président

06/07/2023 - 35 - ARKEOS – Tarifs de la taverne médiévale

06/07/2023 - 34 - ARKEOS - Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE

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