Délibérations de 2023 - Douaisis Agglo

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

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juillet2023 :

Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 34 - ARKEOS - Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 32 - Trame verte et bleue - Intérêt communautaire des boucles de trame verte - Modification des limites de compétences de gestion des abords des itinéraires

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 25 - Tarification de location de bureau Hôtel d’entreprises de Douai-Dorignies à la journée

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 23 - Instauration à titre expérimental de l’Autorisation de Préalable de Mise en Location et/ou du permis de diviser sur les communes de Dechy, Douai, Raimbeaucourt et Sin-le-Noble

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 20 - Régime indemnitaire – Instauration d’une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés pour les gardiens de déchèteries

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 19 - Conventions de mise à disposition de 2 agents auprès de DOUAISIS TOURISME – Prolongation

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 17 - Tarif de location des nouvelles embarcations

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 16 - – Dissolution de l’EPIC « Douaisis tourisme » et création d’une régie dotée de la seule autonomie financière

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 15 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « EuraDouai » – Approbation du dossier de réalisation – Délégation d’attribution au Bureau communautaire

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 7 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 - Exercice 2023

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 6 - Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2023

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 – 4 - Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2022

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 3 - Comptes administratifs et de gestion 2022 – Affectation des résultats

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Publié le 26 juillet 2023

06/07/2023 - 2 - Comptes administratifs et de gestion 2022

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Publié le 21 juillet 2023

06/07/2023 - 14 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « ZAC EuraDouai » – Approbation du dossier de création modificatif

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Publié le 21 juillet 2023

06/07/2023 - 13 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « ZAC EuraDouai » – Bilan de la procédure de participation du public par voie électronique sur le dossier modificatif de création

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Publié le 11 juillet 2023

06/07/2023 - 1 - – Election d’un(e) vice-président(e)

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Publié le 10 juillet 2023

06/07/2023 - 18 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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Publié le 07 juillet 2023

06/07/2023 - 28 - Choix du mode de gestion des services publics d’eau potable et d’assainissement

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mai2023 :

Publié le 23 mai 2023

05/05/2023 - 2 - Tarifs de la séance de « cinéma de plein air » programmée le samedi 22 juillet 2023

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Publié le 12 mai 2023

05/05/2023 - 11 - ORIONIS – Tarifs de nouveaux produits mis en vente à la boutique

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Publié le 12 mai 2023

05/05/2023 - 6 - BOULODROME - Création d’une régie de recettes pour les évènements sportifs exceptionnels – Délégation d’attribution au Président

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Publié le 12 mai 2023

05/05/2023 - 5 - BOULODROME – Tarifs applicables lors des « Masters de pétanque 2023 »

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Publié le 09 mai 2023

05/05/2023 - 8 - ARKEOS –Tarifs liés à l’occupation et l’exploitation de l’espace de restauration dans le bâtiment du musée

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Publié le 09 mai 2023

05/05/2023 - 7 - ARKEOS – Constat du classement dans le domaine privé communautaire de l’espace dédié à une activité de restauration

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Publié le 09 mai 2023

05/05/2023 - 3 - Modification du tableau des effectifs

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Publié le 09 mai 2023

05/05/2023 - 1 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés de travaux d’aménagement de la ZAC EuraDouai (5 lots) – Marché n°23BG014

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Publié le 09 mai 2023

31/03/2023 - 27 - Restitution à DOUAISIS AGGLO de la compétence « Hauts de quais des déchèteries » transférée au SYMEVAD

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avril2023 :

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 44 - Mutualisation d’un DPD (Règlement Général sur la Protection des données) – Mutualisation avec les CCAS

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 43 - Proposition de renouvellement de l’exemption à l’article 55 de la loi SRU de la commune de Flines-lez-Râches - Engagement de Douaisis Agglo dans le Contrat de Mixité Sociale de Flines-lez-Râches

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 41 - Convention de délégation de compétence – Avenants 2023-1 à la convention de délégation de compétences des aides à la pierre et de gestion des aides à l’habitat privé et au parc public

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 40 - Avenant 5 à la délégation des aides à la pierre exercice 2022 – Fin de gestion parc privé

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 39 - NPNRU– Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sinle-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flers-enEscrebieux - Bilan de la concertation

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sinle-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flers-enEscrebieux – Bilan de la concertation

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 36 - Distribution des ouvrages édités par Douaisis Agglo pour ses équipements culturels et scientifiques aux boutiques spécialisées – Modalités

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 35 - ARKEOS – ORIONIS - Fixation du prix de vente des Médailles de la Monnaie de Paris

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 34 - ORIONIS – Tarifs des produits mis en vente à la boutique

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06/07/2023 - 34 - ARKEOS - Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE

06/07/2023 - 32 - Trame verte et bleue - Intérêt communautaire des boucles de trame verte - Modification des limites de compétences de gestion des abords des itinéraires

06/07/2023 - 25 - Tarification de location de bureau Hôtel d’entreprises de Douai-Dorignies à la journée

06/07/2023 - 23 - Instauration à titre expérimental de l’Autorisation de Préalable de Mise en Location et/ou du permis de diviser sur les communes de Dechy, Douai, Raimbeaucourt et Sin-le-Noble

06/07/2023 - 20 - Régime indemnitaire – Instauration d’une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés pour les gardiens de déchèteries

06/07/2023 - 19 - Conventions de mise à disposition de 2 agents auprès de DOUAISIS TOURISME – Prolongation

06/07/2023 - 17 - Tarif de location des nouvelles embarcations

06/07/2023 - 16 - – Dissolution de l’EPIC « Douaisis tourisme » et création d’une régie dotée de la seule autonomie financière

06/07/2023 - 15 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « EuraDouai » – Approbation du dossier de réalisation – Délégation d’attribution au Bureau communautaire

06/07/2023 - 7 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 - Exercice 2023

06/07/2023 - 6 - Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2023

06/07/2023 – 4 - Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2022

06/07/2023 - 3 - Comptes administratifs et de gestion 2022 – Affectation des résultats

06/07/2023 - 2 - Comptes administratifs et de gestion 2022

06/07/2023 - 14 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « ZAC EuraDouai » – Approbation du dossier de création modificatif

06/07/2023 - 13 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « ZAC EuraDouai » – Bilan de la procédure de participation du public par voie électronique sur le dossier modificatif de création

06/07/2023 - 1 - – Election d’un(e) vice-président(e)

06/07/2023 - 18 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

06/07/2023 - 28 - Choix du mode de gestion des services publics d’eau potable et d’assainissement

05/05/2023 - 2 - Tarifs de la séance de « cinéma de plein air » programmée le samedi 22 juillet 2023

05/05/2023 - 11 - ORIONIS – Tarifs de nouveaux produits mis en vente à la boutique

05/05/2023 - 6 - BOULODROME - Création d’une régie de recettes pour les évènements sportifs exceptionnels – Délégation d’attribution au Président

05/05/2023 - 5 - BOULODROME – Tarifs applicables lors des « Masters de pétanque 2023 »

05/05/2023 - 8 - ARKEOS –Tarifs liés à l’occupation et l’exploitation de l’espace de restauration dans le bâtiment du musée

05/05/2023 - 7 - ARKEOS – Constat du classement dans le domaine privé communautaire de l’espace dédié à une activité de restauration

05/05/2023 - 3 - Modification du tableau des effectifs

05/05/2023 - 1 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés de travaux d’aménagement de la ZAC EuraDouai (5 lots) – Marché n°23BG014

31/03/2023 - 27 - Restitution à DOUAISIS AGGLO de la compétence « Hauts de quais des déchèteries » transférée au SYMEVAD

31/03/2023 - 44 - Mutualisation d’un DPD (Règlement Général sur la Protection des données) – Mutualisation avec les CCAS

31/03/2023 - 43 - Proposition de renouvellement de l’exemption à l’article 55 de la loi SRU de la commune de Flines-lez-Râches - Engagement de Douaisis Agglo dans le Contrat de Mixité Sociale de Flines-lez-Râches

31/03/2023 - 41 - Convention de délégation de compétence – Avenants 2023-1 à la convention de délégation de compétences des aides à la pierre et de gestion des aides à l’habitat privé et au parc public

31/03/2023 - 40 - Avenant 5 à la délégation des aides à la pierre exercice 2022 – Fin de gestion parc privé

31/03/2023 - 39 - NPNRU– Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sinle-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flers-enEscrebieux - Bilan de la concertation

31/03/2023 - 36 - Distribution des ouvrages édités par Douaisis Agglo pour ses équipements culturels et scientifiques aux boutiques spécialisées – Modalités

31/03/2023 - 35 - ARKEOS – ORIONIS - Fixation du prix de vente des Médailles de la Monnaie de Paris

31/03/2023 - 34 - ORIONIS – Tarifs des produits mis en vente à la boutique

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