Délibérations de 2024 - Douaisis Agglo

Retrouvez les délibérations organisées par années

Publié le 22 avril 2024

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Publié le 22 avril 2024

Publié le 22 avril 2024

Publié le 22 avril 2024

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Publié le 22 avril 2024

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Publié le 22 avril 2024

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Publié le 22 avril 2024

Publié le 22 avril 2024

Publié le 16 avril 2024

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Publié le 18 mars 2024

Publié le 18 mars 2024

février2024 :

Publié le 27 février 2024

Publié le 27 février 2024

Publié le 19 février 2024

Retrouvez les délibérations organisées par années

12/04/2024 - 57 - Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés n° DA24BG007 – DA-24DC015

12/04/2024 - 54 - Recomposition de commissions : Commissions de travail « Finances » « Habitat » et « Cohésion sociale »

12/04/2024 - 53 - Conseil d’administration de la SPL Gayant – Conseil d’exploitation de la Régie DOUAISIS AGGLO TOURISME – Conseil d’administration de la Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis – Nouvelles désignations

12/04/2024 - 52 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelles désignations

12/04/2024 - 51 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis – Nouvelles désignations

12/04/2024 - 37 - ORIONIS - Boutique du planétarium – Mise à jour des produits et prix de vente

12/04/2024 - 36 - ARKEOS - Boutique du Musée-parc Arkéos – Mise à jour des produits et prix de vente

12/04/2024 - 33 - Délibération cadre du fonds de concours « ERBM » de DOUAISIS AGGLO

12/04/2024 - 32 - Modification du programme d’Actions (PA) 2024 des aides à la rénovation de l’habitat privé

12/04/2024 - 30 - Engagement de DOUAISIS AGGLO dans la Politique de la Ville 2024-2030 et adoption du Contrat de Ville QUARTIERS 2030

12/04/2024 - 28 - Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire (FCIS) – Enveloppe 2024 – 2026

12/04/2024 - 27 - Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire – FCIS 2015-2017 / FCIS 2018-2020 / FCIS 2021-2023 – Date limite de perception des fonds – Prorogation

12/04/2024 - 26 - Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire - 2024

12/04/2024 - 25 - Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2024

12/04/2024 - 24 - Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale - 2024

12/04/2024 - 22 - Vote des taux de TEOM 2024

12/04/2024 - 21 - Vote des taux de fiscalité 2024

12/04/2024 - 20 - Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

12/04/2024 - 19 - Vote des budgets primitifs de l’exercice 2024

12/04/2024 - 15 - Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA EnR)

12/04/2024 - 13 - Avis sur la demande d’autorisation environnementale Canal à grand gabarit SEINE-NORD EUROPE

12/04/2024 - 12 - Convention de partenariat relative à la participation de Douaisis Agglo au financement des aides, des régimes d’aides et des structures d’accompagnement en lien avec la Région Hauts-de-France

12/04/2024 - 8 - Modifications des modalités d’exercice du télétravail et Mise en place d’une charte du télétravail

12/04/2024 - 7 – Harmonisation du temps de travail et adoption d’un règlement du temps de travail

12/04/2024 - 5 - Application de gratuités dans le cadre de la mise en place de visites guidées et activités durant l’opération « Embarquement pour la Scarpe »

12/04/2024 - 2 - Gratuités pour « Loisiparc en fête » et opérations de communication

12/04/2024 -1 - Contrôle de gestion de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives et débat concernant les exercices 2018 et suivants

12/04/2024 - 31 - Délégation d’attribution au bureau communautaire - Avenants à la convention de délégation de compétence relative aux « aides à la pierre » parc social (DOUAISIS AGGLO / Etat) et avenants à la convention pour la gestion des aides à l’habi

12/04/2024 - 6 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

15/03/2024 - 2 - Modification du tableau des effectifs – suppressions de postes

15/03/2024 - 1 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des budgets 2024

16/02/2024 -1- Quartier d'affaires EURADOUAI - Terrain à usage de parking public - Approbation du principe de désaffectation du bien

16/02/2024 -2- Equipements culturels et sportifs – gratuités pour opérations de communication

16/02/2024 -6- Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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