Délibérations de 2024 - Douaisis Agglo

Procès-verbaux des conseils communautaires

Délibérations du conseil communautaire

Rapports d'activités

Rapports annuels

Rapport égalité femmes hommes

Avis du conseil de développement

Appel à candidature

Règlement jeu-concours

Enquête publique

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

décembre2024 :

Publié le 20 décembre 2024

19/12/2024 - 46 - Programme Local de l’Habitat (PLH) – Arrêt de projet

octobre2024 :

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 41 - Evolution du périmètre de l’établissement public foncier de Hauts-de-France – consultation officielle des collectivités sur le projet de décret modifiant le décret de création de l’établissement

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 40 - Adhésion de la commune de Flers-en-Escrebieux au service commun des autorisations d’urbanisme

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 36 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession Enedis – Répartition communale 2024

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 29 - ORIONIS - Boutique du planétarium Orionis – Mise à jour des produits et prix de vente

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 28 - ARKEOS - Boutique du musée-parc Arkéos – Mise à jour des produits et prix de vente

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 13 - Terrains de la ZAC Euradouai – Sortie de l’actif du budget général et sortie de l’actif du budget développement économique sur la valeur des coûts d’acquisition et affectation au budget annexe « Douaisis Agglo Euradouai »

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 12 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2024

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 11 - Décisions modificatives budgétaires n°2 (et n°1 pour les budgets Ecopark et Euradouai) – Exercice 2024

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 10 - Définition des taux horaires des vacataires - complément

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 9 - Modification du règlement du temps de travail : organisation et horaires du Point Informations Services place d’Armes

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 8 - Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes

Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 1 - Tarification – Parking silo

Publié le 14 octobre 2024

11/10/2024 - 27 - Délégation d’attribution au Président pour la signature de l’accord-cadre à bon de commande mono-attributaire pour la réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs

Délégation d’attribution au Président pour la signature de l’accord-cadre à bon de commande mono-attributaire pour la réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs volontaires de 35 communes de DOUAISIS AGGLO – Marché n°DA-23DE051

Publié le 14 octobre 2024

11/10/2024 - 7 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

juillet2024 :

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 57 - Dissolution du Syndicat mixte « Pôle Métropolitain Artois Douaisis »

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 56 - Recomposition de commissions : Commissions de travail « Cycle de l’Eau » et « Cohésion sociale » - CCSPL

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 55 - Nouvelles désignations de représentants au sein d’associations : DEFI/PLIE du Douaisis - Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 54 - Conseil d’exploitation de la régie Douaisis Agglo Tourisme – Nouvelle désignation de membre

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 53 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au Syndicat Mixte Plateforme multimodale de Dourges – Nouvelle désignation

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 52 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD – Nouvelle désignation

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 51 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 49 - Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés n°DA-23DE046 (lots 4 et 5), DA-24BG011, DA-24BG017, DA-24BG022, DA-24BG035

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 47 - LOISIPARC – Règlement annuel du plan d’eau de la base de loisirs communautaire

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 46 - LOISIPARC – Redevance d’occupation du domaine public – Emplacement pour vente à emporter

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 45 - LOISIPARC – Nouveaux tarifs Boutique/Grignoterie

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 44 - ARKEOS/ORIONIS - Gratuité pour les groupes scolaires à l’occasion de la fête de la science au Musée-parc archéologique Arkéos et à Orionis, planétarium du Douaisis le vendredi 11 octobre 2024

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 43 - ORIONIS – Tarifs Comité d’Entreprise (CE) Orionis Planétarium du Douaisis

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 42 - ARKEOS – Renouvellement de la protection du nom ARKEOS et du logo associé à l’INPI

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 38 - Adhésion de Douaisis Agglo au Club des Territoires de l’association « Un Plus Bio »

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 35 - Attributions et versements des aides propres de Douaisis Agglo pour la production de logements locatifs sociaux en reconstitution de l’offre des logements démolis dans le cadre de la convention NPNRU

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 34 - NPNRU – Compétence en matière d’aménagement dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Epis à Sin-le-Noble

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 33 - Programmation Cohésion sociale 2024 et contrat de ville Quartiers 2030

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 32 - Feuille de Route Numérique Douaisis Agglo

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 31 - Modification du règlement intérieur

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 27 - ASSAINISSEMENT/EAU POTABLE - Délégation de Service Public multiservices Eau Potable et Assainissement (DA-DSP-2023-01) – Choix du délégataire et Autorisation de signature des contrats

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