Procès-verbaux des conseils communautaires
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Règlement jeu-concours
Enquête publique

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
octobre2024 :
Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 41 - Evolution du périmètre de l’établissement public foncier de Hauts-de-France – consultation officielle des collectivités sur le projet de décret modifiant le décret de création de l’établissement

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 40 - Adhésion de la commune de Flers-en-Escrebieux au service commun des autorisations d’urbanisme

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 36 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession Enedis – Répartition communale 2024

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 29 - ORIONIS - Boutique du planétarium Orionis – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 28 - ARKEOS - Boutique du musée-parc Arkéos – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 13 - Terrains de la ZAC Euradouai – Sortie de l’actif du budget général et sortie de l’actif du budget développement économique sur la valeur des coûts d’acquisition et affectation au budget annexe « Douaisis Agglo Euradouai »

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 12 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2024

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 11 - Décisions modificatives budgétaires n°2 (et n°1 pour les budgets Ecopark et Euradouai) – Exercice 2024

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 10 - Définition des taux horaires des vacataires - complément

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 9 - Modification du règlement du temps de travail : organisation et horaires du Point Informations Services place d’Armes

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 8 - Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes

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Publié le 23 octobre 2024

11/10/2024 - 1 - Tarification – Parking silo

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Publié le 14 octobre 2024

11/10/2024 - 27 - Délégation d’attribution au Président pour la signature de l’accord-cadre à bon de commande mono-attributaire pour la réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs

Délégation d’attribution au Président pour la signature de l’accord-cadre à bon de commande mono-attributaire pour la réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs volontaires de 35 communes de DOUAISIS AGGLO – Marché n°DA-23DE051
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Publié le 14 octobre 2024

11/10/2024 - 7 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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juillet2024 :
Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 57 - Dissolution du Syndicat mixte « Pôle Métropolitain Artois Douaisis »

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 56 - Recomposition de commissions : Commissions de travail « Cycle de l’Eau » et « Cohésion sociale » - CCSPL

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 55 - Nouvelles désignations de représentants au sein d’associations : DEFI/PLIE du Douaisis - Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 54 - Conseil d’exploitation de la régie Douaisis Agglo Tourisme – Nouvelle désignation de membre

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 53 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au Syndicat Mixte Plateforme multimodale de Dourges – Nouvelle désignation

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 52 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD – Nouvelle désignation

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 51 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 49 - Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés n°DA-23DE046 (lots 4 et 5), DA-24BG011, DA-24BG017, DA-24BG022, DA-24BG035

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 47 - LOISIPARC – Règlement annuel du plan d’eau de la base de loisirs communautaire

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 46 - LOISIPARC – Redevance d’occupation du domaine public – Emplacement pour vente à emporter

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 45 - LOISIPARC – Nouveaux tarifs Boutique/Grignoterie

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 44 - ARKEOS/ORIONIS - Gratuité pour les groupes scolaires à l’occasion de la fête de la science au Musée-parc archéologique Arkéos et à Orionis, planétarium du Douaisis le vendredi 11 octobre 2024

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 43 - ORIONIS – Tarifs Comité d’Entreprise (CE) Orionis Planétarium du Douaisis

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 42 - ARKEOS – Renouvellement de la protection du nom ARKEOS et du logo associé à l’INPI

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 38 - Adhésion de Douaisis Agglo au Club des Territoires de l’association « Un Plus Bio »

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 35 - Attributions et versements des aides propres de Douaisis Agglo pour la production de logements locatifs sociaux en reconstitution de l’offre des logements démolis dans le cadre de la convention NPNRU

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 34 - NPNRU – Compétence en matière d’aménagement dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Epis à Sin-le-Noble

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 33 - Programmation Cohésion sociale 2024 et contrat de ville Quartiers 2030

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 32 - Feuille de Route Numérique Douaisis Agglo

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 31 - Modification du règlement intérieur

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 27 - ASSAINISSEMENT/EAU POTABLE - Délégation de Service Public multiservices Eau Potable et Assainissement (DA-DSP-2023-01) – Choix du délégataire et Autorisation de signature des contrats

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 22 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs et en Créances éteintes

Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général - Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Assainissement - Budget annexe Base de Loisirs - Budget annexe Equipements Culturels - Budget annexe Eau potable - Budget annexe Déchets) et en Créances éteintes (Budget Développement Economique)
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