Délibérations de 2023 - Douaisis Agglo

Procès-verbaux des conseils communautaires

Délibérations du conseil communautaire

Rapports d'activités

Rapports annuels

Rapport égalité femmes hommes

Avis du conseil de développement

Appel à candidature

Règlement jeu-concours

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

avril2023 :

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 19 - Régie comptable d’avances « diverses dépenses » – Modification

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 18 - Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 16 - Création d’une part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 15 - – Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2023

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 13 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 12 - Vote des taux de TEOM 2023

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 11 - Vote des taux de fiscalité 2023

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 10 - Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 9 - Vote des budgets primitifs de l’exercice 2023

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 8 - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables (Budget Général - Budget annexe Assainissement – Budget annexe Déchets)

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 6 - Modification de la délibération du 17 décembre 2021 instaurant le télétravail

Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 1 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « EuraDouai » – bilan de la concertation préalable

Publié le 06 avril 2023

31/03/2023 - 46 - Délégation d’attribution au Bureau communautaire pour la souscription des conventions de parrainage pour la promotion des équipements sportifs communautaires

Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 30 - Fixation des valeurs de redevance Eau potable 2023-2025

Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 28 - Fixation des valeurs de redevances assainissement 2023-2025

Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 21 - Délégation au Président pour la signature de l’accord-cadre à bons de commande pour des prestations de tontes sur des espaces verts et terrains de sport sis sur le territoire de DOUAISIS AGGLO – Marché n°22DE085

Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 5 - Modification du tableau des effectifs – Créations de postes

mars2023 :

Publié le 22 mars 2023

09/02/2023 – 4 - EcoQuartier du DOUAISIS – Modification du Cahier des charges de Cession de Terrain Habitat et Activité économique & création d’un Cahier de Prescriptions générales pour les lots libres

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 30 - Règlement intérieur – Modification – Intégration des dispositions relatives à la Conférence des Maires

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 20 - Adhésion au Groupement d’Intérêt public du CERDD (Centre Ressource du Développement Durable)

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 19 - ARKEOS - Prix de vente des catalogues d’exposition du musée Arkéos

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 16 - Contrat de ville - Prolongation : Dispositif Contrat de ville Douaisis agglo et protocole d’engagements renforcés et réciproques du contrat de ville 2020-2022 étendu à 2023

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 11 - Régie comptable de recettes pour la base de loisirs - Modification du fonds de caisse

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 10 - Création d’une régie comptable d’avances et de recettes pour ORIONIS – Délégation d’attribution au Président

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 9 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des budgets 2023

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 8 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Règlement annuel du plan d’eau

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 7 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Tarifs boutique / grignoterie / food truck

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 6 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Tarifs d’entrée saison 2023

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 5 - Equipements culturels et sportifs : gratuités pour opérations de communication (Arkéos-Legendoria- Orionis-Sourcéane-Boulodrome)

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 4 - Orionis : gratuité d’accès liée au weekend inaugural des 13 et 14 mai 2023

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 3 - Loisiparc : gratuités pour Loisiparc en fête et opérations de communication

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 2 - Règlement sanitaire de la fourrière communautaire de Douaisis Agglo

Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 1 - Règlement intérieur de la fourrière communautaire de Douaisis Agglo

Publié le 16 mars 2023

10/03/2023 - 27 - Délégation au Président pour l’attribution et la signature des marchés de travaux pour le renouvellement du réseau d’eau potable et des branchements ainsi que des travaux d'assainissement - Marché n°DA-22P079

Délégation au Président pour l’attribution et la signature des marchés de travaux pour le renouvellement du réseau d’eau potable et des branchements des rues Berthe Garnier et Victor Hugo à Douai ainsi que des travaux d’assainissement pour le renouvellement du collecteur des eaux usées avec reprise des branchements eaux usées de la rue Victor Hugo à Douai (2 lots) – Marché n°DA-22EP079

Publié le 16 mars 2023

10/03/2023 - 12 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

Publié le 15 mars 2023

10/03/2023 -31- Délégation au Président pour l’attribution et la signature de l’accord cadre à bons de commande pour la fourniture et acheminement de gaz naturel pour les besoins des bâtiments et équipements de DOUAISIS AGGLO – Marché n°DA-23BG001

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