Délibérations de 2022 - Douaisis Agglo

Procès-verbaux des conseils communautaires

Délibérations du conseil communautaire

Rapports d'activités

Rapports annuels

Rapport égalité femmes hommes

Avis du conseil de développement

Appel à candidature

Règlement jeu-concours

Enquête publique

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

Année 2022 :

octobre2022 :

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 29 - Mise en œuvre du schéma départemental des gens du voyage

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 3 - Décisions modificatives budgétaires n°2 (et n°1 pour les budgets Ermitage II et Ecopark) – Exercice 2022

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 26 - Avenant 2022-3 à la convention de délégation de compétences des aides à la pierre et de gestion des aides à l’habitat privé et au parc public

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 25 - Prolongation du Programme Local de l’Habitat et de la convention de délégation des aides à la pierre

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 23 - ARKEOS – Tarifs de location du CUBE et des frais dans le cadre des prestations réalisées « Hors les murs »

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 2 - Cession des actifs immobilisés à la SPL GAYANT

Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 1 - Comptes administratifs et de gestion 2021 – Modification d’affectation des résultats du Budget général suite à la reprise des résultats de l’EPIC GAYANT

Publié le 12 octobre 2022

07/10/2022 - 31 - Modification des statuts de Douaisis Agglo – Mise en œuvre des dispositions de l’article L5211-4-4 du CGCT, de la Transition Agricole et Alimentaire et toilettage des dispositions institutionnelles

Publié le 11 octobre 2022

07/10/2022 - 9 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Modification d’intitulé de poste

juin2022 :

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 50 - Opération « journée solidaire dans le Douaisis » - Gratuité d’accès au musée parc Arkéos, à Loisiparc et au boulodrome

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 49 - Matériel « restant » du service location – Destination

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 48 - Mise à disposition de la commune de Douai du parking 1200 de Gayant Expo - Organisation des marchés déplacés en raison des fêtes de Gayant

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 47 - Attribution et signature des marchés : n°DA-22EP003 - n°DA-22DE014 - n°DA-22EP020 - n°DA-22BG023 - n°DA-22BG026 - n°DA-22BG027 – Délégation d’attribution au Président

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 46 - Délégation d’attribution au Président pour la cession des lots de terrain libres de l’Ecoquartier du Douaisis

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 45 - Mise en œuvre du plan de mobilité modes doux – Conventions de partenariat avec l’association droit d’vélo Douaisis et l‘association GAPEtablissement Bouée des jeunes

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 44 - Mise en œuvre de la Trame verte et bleue : convention de partenariat avec le lycée BIOTECH

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 43 - Représentation de Douaisis Agglo à la commission locale de l’eau (CLE) du SAGE de la Sensée – Modification

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 42 - – SAGE ESCAUT SENSEE – Participation de Douaisis Agglo - Année 2022

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 41 - SAGE SCARPE AVAL – Participation de Douaisis Agglo - Année 2022

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 40 - SAGE SCARPE AMONT – Participation de Douaisis Agglo - Année 2022

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 39 - Avenant n° 4 SED au contrat d’exploitation par affermage du service d’eau potable de la commune de Fressain

Publié le 22 septembre 2022

24/06/2022 - 38 - Avenant n°2 à la DSP 2013-01 - Société des Eaux de Douai (SED) - Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable sur le périmètre de Douai, Courchelettes, Waziers et Flers en Escrebieux

Publié le 09 septembre 2022

24/06/2022-37 - Avenant n°1 à la DSP-18EP01 - Société des Eaux de Douai (SED) - Délégation de service public sous forme d'affermage pour la gestion du service eau potable sur la commune d'Aubigny au Bac

Publié le 09 septembre 2022

24/06/2022-36 - Avenant n°20 – SADE - Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable de la commune de Sin-le-Noble

Publié le 09 septembre 2022

24/06/2022-35 - Avenant n°16 SADE au traité d’affermage pour l’exploitation du service de distribution d’eau potable de la commune de Dechy

Publié le 09 septembre 2022

24/06/2022-34 - Redevance Eau potable 2022 – Rectification d’une erreur matérielle

Publié le 09 septembre 2022

24/06/2022-33 - DSP-AS-2012-2 – SUEZ - Délégation de service public, sous forme d'affermage, des stations d'épuration de DOUAISIS AGGLO - Avenant n°4

Publié le 09 septembre 2022

24/06/2022-32 - DSP-AS-2012-1 – SUEZ - Délégation de service public, sous forme d'affermage, des réseaux d'assainissement de DOUAISIS AGGLO - Avenant n°4

Publié le 09 septembre 2022

24/06/2022-31 - Aménagement de la RD 120 à Auby / Flers en Escrebieux – Participation financière entre le Département du NORD et DOUAISIS AGGLO

Publié le 12 septembre 2022

24/06/2022-30 - – Attribution d’une subvention à l’APESA

Publié le 12 septembre 2022

24/06/2022-29 - Participation de Douaisis Agglo au Conseil d’administration de Maisons & Cités – Désignation du représentant de Douaisis Agglo

Publié le 12 septembre 2022

24/06/2022-28 - Projet Habitat inclusif AAASPPI – Attribution d’une subvention

Publié le 12 septembre 2022

24/06/2022-27 - Actions cofinancées dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) – Réponse à l’appel à projets 2022

Publié le 12 septembre 2022

24/06/2022-26 - Charte « MEDNUm Assembleurs Douaisis Agglo » pour la lutte contre l’illectronisme des dirigeants TPE

Publié le 12 septembre 2022

24/06/2022-25 - BOULODROME - Attribution d’une subvention à l’association Douaisis pétanque

Publié le 12 septembre 2022

24/06/2022-24 - BOULODROME - Acquisition d’une licence IV pour le boulodrome – Délégation d’attribution au Président

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